Permis de construire n° PC 04601513F0045 à Bagnac-sur-Célé

Permis de construire

N° PC 04601513F0045

Ville de Bagnac-sur-Célé · 46270

Bénéficiaire

INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM

Adresse du terrain

LOT LE MAS BAGNAC-SUR-CAÃÂAÃÂ©LAÃÂAÃÂ© 46270

Date d'autorisation

28/01/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AL 664 · AL 665

Superficie du terrain

901 m²

Logements créés

Surface habitable créée

176 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt13/04/2015

Date d'autorisation28/01/2014

Ouverture du chantier13/04/2015

👤Demandeur

DénominationINTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM

SIRET40542015900031

SIREN405420159

Code postal15000

LocalitéAURILLAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneBagnac-sur-Célé (46015)

Code postal46270

AdresseLOT LE MAS BAGNAC-SUR-CAÃÂAÃÂ©LAÃÂAÃÂ© 46270

ParcellesAL 664 · AL 665

Superficie terrain901 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée176 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.