Déclaration préalable de travaux n° DP 04601519F0021 à Bagnac-sur-Célé

Déclaration préalable de travaux

N° DP 04601519F0021

Ville de Bagnac-sur-Célé · 46270

Bénéficiaire

SCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)

Adresse du terrain

8 BIS ROUTE DES SONNERIES BAGNAC SUR CELE 46270

Date d'autorisation

24/10/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AK 328

Superficie du terrain

3230 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation24/10/2019

Ouverture du chantier24/11/2019

Achèvement des travaux20/01/2020

👤Demandeur

DénominationSCIC BEL (BOIS ENERGIE LOT)

SIRET79887272700010

SIREN798872727

Code postal46120

LocalitéLACAPELLE MARIVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementLot (46)

CommuneBagnac-sur-Célé (46015)

Code postal46270

Adresse8 BIS ROUTE DES SONNERIES BAGNAC SUR CELE 46270

ParcellesAK 328

Superficie terrain3230 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²

Surface publique créée19 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.