Permis de construire
N° PC 0090331500001
Ville de Bagert · 09160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CLAOUSET BAGERT 09230
Date d'autorisation
08/03/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 434 · B 435 · B 438
Superficie du terrain
2785 m²
Surface locaux créée
75 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation08/03/2016
Ouverture du chantier11/07/2016
Achèvement des travaux10/09/2019

👤Demandeur

Code postal09230
LocalitéBAGERT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementAriège (09)
CommuneBagert (09033)
Code postal09160
AdresseCLAOUSET BAGERT 09230
ParcellesB 434 · B 435 · B 438
Superficie terrain2785 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant41 m²
Surface locaux créée75 m²
Surface locaux démolie41 m²
Surface agricole avant41 m²
Surface agricole créée75 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.