Déclaration préalable de travaux n° DP 0300272400004 à Bagard

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0300272400004

Ville de Bagard · 30140

Bénéficiaire

SOLEIL COUCHANT

Adresse du terrain

81 CHEMIN DES CAMISARDS BAGARD 30140

Date d'autorisation

05/03/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 1126

Superficie du terrain

3242 m²

Logements créés

Surface habitable créée

259 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation05/03/2024

👤Demandeur

DénominationSOLEIL COUCHANT

SIRET83794461000018

SIREN837944610

Code postal30900

LocalitéNIMES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagard (30027)

Code postal30140

Adresse81 CHEMIN DES CAMISARDS BAGARD 30140

ParcellesAH 1126

Superficie terrain3242 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont collectifs3

Logements 1 pièce2

Logements 2 pièces1

Surface habitable avant259 m²

Surface habitable créée259 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.