Permis de construire n° PC 0300272500019 à Bagard

Permis de construire

N° PC 0300272500019

Ville de Bagard · 30140

Bénéficiaire

FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR

Adresse du terrain

ROUTE DE BOISSET BAGARD 30140

Date d'autorisation

22/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AN 658 · AN 659

Superficie du terrain

6689 m²

Logements créés

Surface habitable créée

568 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation22/10/2025

👤Demandeur

DénominationFONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR

SIRET92039479800028

SIREN920394798

Code postal38000

LocalitéGRENOBLE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagard (30027)

Code postal30140

AdresseROUTE DE BOISSET BAGARD 30140

ParcellesAN 658 · AN 659

Superficie terrain6689 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3

dont individuels3

Logements 6 pièces ou +3

Surface habitable créée568 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.