Permis de construire n° PC 03002720C0009 à Bagard

Permis de construire

N° PC 03002720C0009

Ville de Bagard · 30140

Bénéficiaire

SCI CHRISEMMA

Adresse du terrain

L HOPITAL CHEMIN DE LA TOUR DE BILLOT BAGARD 30140

Date d'autorisation

23/06/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 96

Superficie du terrain

930 m²

Logements créés

Surface habitable créée

134 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation23/06/2020

Ouverture du chantier18/09/2020

👤Demandeur

DénominationSCI CHRISEMMA

SIRET49426101900017

SIREN494261019

Code postal30140

LocalitéBOISSET ET GAUJAC

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneBagard (30027)

Code postal30140

AdresseL HOPITAL CHEMIN DE LA TOUR DE BILLOT BAGARD 30140

ParcellesAH 96

Superficie terrain930 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces2

Surface habitable créée134 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.