Permis de construire
N° PC 03002712A0044
Ville de Bagard · 30140
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RTE DE BOISSET BAGARD 30140
Date d'autorisation
15/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 396 · AN 398
Superficie du terrain
6181 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
234 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt21/12/2018
Date d'autorisation15/01/2013
Ouverture du chantier15/12/2014
Achèvement des travaux21/12/2018

👤Demandeur

Code postal30340
LocalitéMEJANNES-LES-ALES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneBagard (30027)
Code postal30140
AdresseRTE DE BOISSET BAGARD 30140
ParcellesAN 396 · AN 398
Superficie terrain6181 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée234 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.