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Permis de construire
N° PC 02504019M0001
Ville de Badevel · 25490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
AU VILLAGE BADEVEL 25490
Date d'autorisation
13/05/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 516
Superficie du terrain
1225 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
144 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation13/05/2019

👤Demandeur

Code postal25490
LocalitéBADEVEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBadevel (25040)
Code postal25490
AdresseAU VILLAGE BADEVEL 25490
ParcellesAC 516
Superficie terrain1225 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée144 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.