Permis de construire
N° PC 02504018M0001
Ville de Badevel · 25490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
8 RUE DES CITES BADEVEL 25490
Date d'autorisation
12/03/2018
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 554
Superficie du terrain
95 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
84 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation12/03/2018

👤Demandeur

Code postal25490
LocalitéBADEVEL
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneBadevel (25040)
Code postal25490
Adresse8 RUE DES CITES BADEVEL 25490
ParcellesAC 554
Superficie terrain95 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationOui
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée84 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.