Permis de construire n° PC 02504018M0001 à Badevel

Permis de construire

N° PC 02504018M0001

Ville de Badevel · 25490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

8 RUE DES CITES BADEVEL 25490

Date d'autorisation

12/03/2018

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 554

Superficie du terrain

95 m²

Logements créés

Surface habitable créée

84 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation12/03/2018

👤Demandeur

Code postal25490

LocalitéBADEVEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBadevel (25040)

Code postal25490

Adresse8 RUE DES CITES BADEVEL 25490

ParcellesAC 554

Superficie terrain95 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée84 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.