Permis de construire n° PC 02504014M0001 à Badevel

Permis de construire

N° PC 02504014M0001

Ville de Badevel · 25490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3BIS RUE DE LA VOUTE BADEVEL 25490

Date d'autorisation

25/04/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 548

Superficie du terrain

511 m²

Logements créés

Surface habitable créée

151 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation25/04/2014

Ouverture du chantier02/06/2014

👤Demandeur

Code postal25420

LocalitéBART

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBadevel (25040)

Code postal25490

Adresse3BIS RUE DE LA VOUTE BADEVEL 25490

ParcellesAC 548

Superficie terrain511 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée151 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.