Permis de construire n° PC 02504013M0004 à Badevel

Permis de construire

N° PC 02504013M0004

Ville de Badevel · 25490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

GRANDE RUE AU VILLAGE BADEVEL 25490

Date d'autorisation

04/09/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 88 · AD 228

Superficie du terrain

1500 m²

Logements créés

Surface habitable créée

174 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation04/09/2013

Ouverture du chantier12/09/2013

Achèvement des travaux05/02/2014

👤Demandeur

Code postal25490

LocalitéBADEVEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBadevel (25040)

Code postal25490

AdresseGRANDE RUE AU VILLAGE BADEVEL 25490

ParcellesAD 88 · AD 228

Superficie terrain1500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant59 m²

Surface habitable créée174 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.