Permis de construire n° PC 02504013M0005 à Badevel

Permis de construire

N° PC 02504013M0005

Ville de Badevel · 25490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE FESCHES BADEVEL 25490

Date d'autorisation

23/09/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 79 · A 59 · AB 166

Superficie du terrain

8228 m²

Surface locaux créée

1790 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation23/09/2013

👤Demandeur

Code postal25490

LocalitéBADEVEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneBadevel (25040)

Code postal25490

AdresseRUE DE FESCHES BADEVEL 25490

ParcellesA 79 · A 59 · AB 166

Superficie terrain8228 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1386 m²

Surface locaux créée1790 m²

Surface locaux démolie26 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.