Déclaration préalable de travaux n° DP 02503923V0001 à Avoudrey

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02503923V0001

Ville de Avoudrey · 25690

Bénéficiaire

SM DOUBS TRES HAUT DEBIT

Adresse du terrain

ZONE D'ACTIVITE SUR LE JUR AVOUDREY 25690

Date d'autorisation

20/01/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZV 93

Superficie du terrain

560 m²

Surface locaux créée

7 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date d'autorisation20/01/2023

Ouverture du chantier20/03/2023

Achèvement des travaux31/07/2023

👤Demandeur

DénominationSM DOUBS TRES HAUT DEBIT

SIRET20003772900023

SIREN200037729

Code postal25800

LocalitéVALDAHON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAvoudrey (25039)

Code postal25690

AdresseZONE D'ACTIVITE SUR LE JUR AVOUDREY 25690

ParcellesZV 93

Superficie terrain560 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée7 m²

Surface publique créée7 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.