Déclaration préalable de travaux n° DP 02503913V0002 à Avoudrey

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02503913V0002

Ville de Avoudrey · 25690

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

1 LE GROSEILLIER AVOUDREY 25690

Date d'autorisation

27/05/2013

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZO 25

Superficie du terrain

952 m²

Surface locaux créée

19 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation27/05/2013

👤Demandeur

Code postal25690

LocalitéAVOUDREY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAvoudrey (25039)

Code postal25690

Adresse1 LE GROSEILLIER AVOUDREY 25690

ParcellesZO 25

Superficie terrain952 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant39 m²

Surface locaux créée19 m²

Surface agricole avant39 m²

Surface agricole créée19 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.