Permis de construire
N° PC 02104115E0005
Ville de Avot · 21580
Bénéficiaire
SCEA DU RUISSELOT
Adresse du terrain
RUE DU CHAMP GRAS SOUS LE CHEMIN DE MINOT AVOT 21580
Date d'autorisation
18/02/2016
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZH 21
Superficie du terrain
3120 m²
Surface locaux créée
840 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation18/02/2016
Ouverture du chantier24/02/2016
Achèvement des travaux15/05/2016

👤Demandeur

DénominationSCEA DU RUISSELOT
SIRET31451500800022
SIREN314515008
Code postal21580
LocalitéAVOT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneAvot (21041)
Code postal21580
AdresseRUE DU CHAMP GRAS SOUS LE CHEMIN DE MINOT AVOT 21580
ParcellesZH 21
Superficie terrain3120 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant473 m²
Surface locaux créée840 m²
Surface locaux démolie473 m²
Surface agricole avant473 m²
Surface agricole créée840 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.