Permis de construire
N° PC 02104016M0002
Ville de Avosnes · 21350
Bénéficiaire
SCI DE LA BERGERIE DU PETIT PUITS
Adresse du terrain
RUE DU PETIT PUITS AVOSNES 21350
Date d'autorisation
27/10/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 288
Superficie du terrain
156 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation27/10/2016

👤Demandeur

DénominationSCI DE LA BERGERIE DU PETIT PUITS
SIRET48309113800014
SIREN483091138
Code postal21240
LocalitéTALANT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneAvosnes (21040)
Code postal21350
AdresseRUE DU PETIT PUITS AVOSNES 21350
ParcellesB 288
Superficie terrain156 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésAgriculture
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant136 m²
Surface habitable issue de transfo112 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.