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Permis de construire
N° PC 02104016M0001
Ville de Avosnes · 21350
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA SAUSSAIE AVOSNES 21350
Date d'autorisation
26/05/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZD 60 · ZD 59
Superficie du terrain
1100 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
65 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation26/05/2016

👤Demandeur

Code postal21540
LocalitéSAINT-MESMIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneAvosnes (21040)
Code postal21350
AdresseLA SAUSSAIE AVOSNES 21350
ParcellesZD 60 · ZD 59
Superficie terrain1100 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant65 m²
Surface habitable créée65 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.