Permis de construire n° PC 02503814D0001 à Avilley

Permis de construire

N° PC 02503814D0001

Ville de Avilley · 25680

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

A LA GRANDE CORVEE AVILLEY 25680

Date d'autorisation

19/05/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 54 · ZC 47

Superficie du terrain

63860 m²

Surface locaux créée

2984 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation19/05/2014

👤Demandeur

Code postal25680

LocalitéAVILLEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAvilley (25038)

Code postal25680

AdresseA LA GRANDE CORVEE AVILLEY 25680

ParcellesZC 54 · ZC 47

Superficie terrain63860 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée2984 m²

Surface agricole créée2984 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.