Permis de construire n° PC 05903814E0002 à Avesnes-le-Sec

Permis de construire

N° PC 05903814E0002

Ville de Avesnes-le-Sec · 59296

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE NOYELLES AVESNES-LE-SEC 59296

Date d'autorisation

05/05/2014

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1099

Superficie du terrain

401 m²

Logements créés

Surface habitable créée

78 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation05/05/2014

👤Demandeur

Code postal59220

LocalitéDENAIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneAvesnes-le-Sec (59038)

Code postal59296

AdresseRUE DE NOYELLES AVESNES-LE-SEC 59296

ParcellesB 1099

Superficie terrain401 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée78 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.