Déclaration préalable de travaux n° DP 05903514Z0007 à Avesnelles

Déclaration préalable de travaux

N° DP 05903514Z0007

Ville de Avesnelles · 59440

Bénéficiaire

ITAS TIM

Adresse du terrain

LE VERT BUISSON LES BOSQUET MEURANT AVESNELLES 59440

Date d'autorisation

14/04/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZB 26

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

14 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Avesnelles Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation14/04/2014

👤Demandeur

DénominationITAS TIM

SIRET44396611400037

SIREN443966114

Code postal92210

LocalitéSAINT-CLOUD

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionHauts-De-France

DépartementNord (59)

CommuneAvesnelles (59035)

Code postal59440

AdresseLE VERT BUISSON LES BOSQUET MEURANT AVESNELLES 59440

ParcellesZB 26

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée14 m²

Surface publique créée14 m²

Type de service public5

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.