Déclaration préalable de travaux n° DP 02503625C0043 à Avanne-Aveney

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02503625C0043

Ville de Avanne-Aveney · 25720

Bénéficiaire

3ML

Adresse du terrain

13 RUE SAINT VINCENT AVANNE-AVENEY 25720

Date d'autorisation

24/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AI 29

Superficie du terrain

435 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation24/10/2025

👤Demandeur

Dénomination3ML

SIRET93079428400016

SIREN930794284

Code postal25720

LocalitéAVANNE-AVENEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAvanne-Aveney (25036)

Code postal25720

Adresse13 RUE SAINT VINCENT AVANNE-AVENEY 25720

ParcellesAI 29

Superficie terrain435 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 1 pièce2

Surface habitable avant315 m²

Surface habitable issue de transfo54 m²

Surface habitable transformée54 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.