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Déclaration préalable de travaux
N° DP 02503617C0035
Ville de Avanne-Aveney · 25720
Bénéficiaire
VANOU
Adresse du terrain
8 RUE DE L EGLISE AVANNE-AVENEY 25720
Date d'autorisation
19/07/2017
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 129
Superficie du terrain
2747 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation19/07/2017

👤Demandeur

DénominationVANOU
SIRET44311422800010
SIREN443114228
Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAvanne-Aveney (25036)
Code postal25720
Adresse8 RUE DE L EGLISE AVANNE-AVENEY 25720
ParcellesAI 129
Superficie terrain2747 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésArtisanat
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable issue de transfo116 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.