1. Accueil
  2. Cadastre Avanne-Aveney
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02503625C0011
Permis de construire
N° PC 02503625C0011
Ville de Avanne-Aveney · 25720
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE RENE PAILLARD AVANNE-AVENEY 25720
Date d'autorisation
27/11/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AM 81 · AM 82 · AM 161
Superficie du terrain
1574 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
141 m²
← Toutes les autorisations à Avanne-Aveney Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation27/11/2025

👤Demandeur

Code postal25720
LocalitéAVANNE-AVENEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAvanne-Aveney (25036)
Code postal25720
AdresseRUE RENE PAILLARD AVANNE-AVENEY 25720
ParcellesAM 81 · AM 82 · AM 161
Superficie terrain1574 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 1 pièce1
Surface habitable créée141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.