Permis de construire
N° PC 02503624C0006
Ville de Avanne-Aveney · 25720
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA COURBEROYE AVANNE-AVENEY 25720
Date d'autorisation
25/11/2024
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 365
Superficie du terrain
577 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
149 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation25/11/2024
Ouverture du chantier03/03/2025

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAvanne-Aveney (25036)
Code postal25720
AdresseRUE DE LA COURBEROYE AVANNE-AVENEY 25720
ParcellesAE 365
Superficie terrain577 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée149 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.