Permis de construire
N° PC 02503624C0001
Ville de Avanne-Aveney · 25720
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT DOMAINE DE COU LEPENOT AVANNE-AVENEY 25720
Date d'autorisation
14/01/2024
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 370
Superficie du terrain
670 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
168 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation14/01/2024
Ouverture du chantier04/03/2024
Achèvement des travaux19/05/2025

👤Demandeur

Code postal25770
LocalitéCHEMAUDIN ET VAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAvanne-Aveney (25036)
Code postal25720
AdresseLOTISSEMENT DOMAINE DE COU LEPENOT AVANNE-AVENEY 25720
ParcellesAB 370
Superficie terrain670 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée168 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.