1. Accueil
  2. Cadastre Avanne-Aveney
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02503622C0006
Permis de construire
N° PC 02503622C0006
Ville de Avanne-Aveney · 25720
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RANCHAU PAGAND AVANNE-AVENEY 25720
Date d'autorisation
30/05/2022
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 262 · AE 264
Superficie du terrain
2050 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
133 m²
← Toutes les autorisations à Avanne-Aveney Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation30/05/2022
Ouverture du chantier08/09/2022
Achèvement des travaux26/07/2024

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAvanne-Aveney (25036)
Code postal25720
AdresseRANCHAU PAGAND AVANNE-AVENEY 25720
ParcellesAE 262 · AE 264
Superficie terrain2050 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée133 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.