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Permis de construire
N° PC 02503621C0017
Ville de Avanne-Aveney · 25720
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LEPENOT AVANNE-AVENEY 25720
Date d'autorisation
16/09/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 73
Superficie du terrain
1123 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
108 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation16/09/2021
Ouverture du chantier30/06/2022
Achèvement des travaux30/09/2024

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAvanne-Aveney (25036)
Code postal25720
AdresseLEPENOT AVANNE-AVENEY 25720
ParcellesAB 73
Superficie terrain1123 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée108 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.