Permis de construire n° PC 02503619C0004 à Avanne-Aveney

Permis de construire

N° PC 02503619C0004

Ville de Avanne-Aveney · 25720

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

AUX CAREMOSSES AVANNE-AVENEY 25720

Date d'autorisation

23/05/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 171

Superficie du terrain

626 m²

Logements créés

Surface habitable créée

95 m²

← Toutes les autorisations à Avanne-Aveney Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation23/05/2019

Ouverture du chantier23/05/2020

Achèvement des travaux20/06/2022

👤Demandeur

Code postal25620

LocalitéTREPOT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAvanne-Aveney (25036)

Code postal25720

AdresseAUX CAREMOSSES AVANNE-AVENEY 25720

ParcellesAM 171

Superficie terrain626 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée95 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.