Permis de construire n° PC 02503618C0011 à Avanne-Aveney

Permis de construire

N° PC 02503618C0011

Ville de Avanne-Aveney · 25720

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE RENE PAILLARD AUX ROUSSEY AVANNE-AVENEY 25720

Date d'autorisation

15/01/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 37 · AM 38 · AM 39

Superficie du terrain

1112 m²

Logements créés

Surface habitable créée

138 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation15/01/2019

Ouverture du chantier25/02/2019

Achèvement des travaux11/10/2019

👤Demandeur

Code postal25720

LocalitéAVANNE-AVENEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAvanne-Aveney (25036)

Code postal25720

AdresseRUE RENE PAILLARD AUX ROUSSEY AVANNE-AVENEY 25720

ParcellesAM 37 · AM 38 · AM 39

Superficie terrain1112 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée138 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.