Permis de construire
N° PC 02503617C0004
Ville de Avanne-Aveney · 25720
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DE LA POMMERAIE AVANNE-AVENEY 25720
Date d'autorisation
17/08/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 233
Superficie du terrain
1319 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
190 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation17/08/2017
Ouverture du chantier17/01/2018
Achèvement des travaux24/05/2019

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAvanne-Aveney (25036)
Code postal25720
AdresseRUE DE LA POMMERAIE AVANNE-AVENEY 25720
ParcellesAH 233
Superficie terrain1319 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée190 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.