Permis de construire n° PC 02503616C0011 à Avanne-Aveney

Permis de construire

N° PC 02503616C0011

Ville de Avanne-Aveney · 25720

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

39 RUE DE L'EGLISE AVANNE-AVENEY 25720

Date d'autorisation

13/02/2017

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 140

Superficie du terrain

690 m²

Logements créés

Surface habitable créée

90 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation13/02/2017

👤Demandeur

Code postal94300

LocalitéVINCENNES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAvanne-Aveney (25036)

Code postal25720

Adresse39 RUE DE L'EGLISE AVANNE-AVENEY 25720

ParcellesAC 140

Superficie terrain690 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable avant29 m²

Surface habitable créée90 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.