Permis de construire n° PC 02503616C0010 à Avanne-Aveney

Permis de construire

N° PC 02503616C0010

Ville de Avanne-Aveney · 25720

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE DE L'ABONDANCE AVANNE-AVENEY 25720

Date d'autorisation

06/02/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 231 · AD 251

Superficie du terrain

449 m²

Logements créés

Surface habitable créée

92 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation06/02/2017

👤Demandeur

Code postal25320

LocalitéMONTFERRAND-LE-CHATEAU

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAvanne-Aveney (25036)

Code postal25720

Adresse6 RUE DE L'ABONDANCE AVANNE-AVENEY 25720

ParcellesAD 231 · AD 251

Superficie terrain449 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireOui

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4

dont collectifs4

Logements 2 pièces2

Logements 4 pièces2

Surface habitable avant130 m²

Surface habitable créée92 m²

Surface habitable issue de transfo143 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.