Permis de construire n° PC 02503615C0014 à Avanne-Aveney

Permis de construire

N° PC 02503615C0014

Ville de Avanne-Aveney · 25720

Bénéficiaire

SCI LOC'AVANNE

Adresse du terrain

RUE DE CHENOZ CHAMP FOUDROYE AVANNE-AVENEY 25720

Date d'autorisation

04/04/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 64 · AC 65 · AC 66

Superficie du terrain

1179 m²

Logements créés

Surface habitable créée

229 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation04/04/2016

👤Demandeur

DénominationSCI LOC'AVANNE

SIRET79466704800019

SIREN794667048

Code postal25490

LocalitéDAMPIERRE-LES-BOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAvanne-Aveney (25036)

Code postal25720

AdresseRUE DE CHENOZ CHAMP FOUDROYE AVANNE-AVENEY 25720

ParcellesAC 64 · AC 65 · AC 66

Superficie terrain1179 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée229 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.