Permis de construire
N° PC 02503615C0014
Ville de Avanne-Aveney · 25720
Bénéficiaire
SCI LOC'AVANNE
Adresse du terrain
RUE DE CHENOZ CHAMP FOUDROYE AVANNE-AVENEY 25720
Date d'autorisation
04/04/2016
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 64 · AC 65 · AC 66
Superficie du terrain
1179 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
229 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation04/04/2016

👤Demandeur

DénominationSCI LOC'AVANNE
SIRET79466704800019
SIREN794667048
Code postal25490
LocalitéDAMPIERRE-LES-BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAvanne-Aveney (25036)
Code postal25720
AdresseRUE DE CHENOZ CHAMP FOUDROYE AVANNE-AVENEY 25720
ParcellesAC 64 · AC 65 · AC 66
Superficie terrain1179 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée229 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.