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Permis de construire
N° PC 02503615C0009
Ville de Avanne-Aveney · 25720
Bénéficiaire
LES CHAMPS D'AVANNE
Adresse du terrain
RUE DES CHAMPS AVANNE-AVENEY 25720
Date d'autorisation
13/10/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AC 350
Superficie du terrain
752 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
184 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation13/10/2015

👤Demandeur

DénominationLES CHAMPS D'AVANNE
SIREN810429001
Code postal25720
LocalitéBEURE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAvanne-Aveney (25036)
Code postal25720
AdresseRUE DES CHAMPS AVANNE-AVENEY 25720
ParcellesAC 350
Superficie terrain752 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont collectifs2
Surface habitable créée184 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.