Déclaration préalable de travaux n° DP 02503619C0037 à Avanne-Aveney

Déclaration préalable de travaux

N° DP 02503619C0037

Ville de Avanne-Aveney · 25720

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMP DU NOYER AVANNE-AVENEY 25720

Date d'autorisation

30/12/2019

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 326

Superficie du terrain

3735 m²

Surface locaux créée

30 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date d'autorisation30/12/2019

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAvanne-Aveney (25036)

Code postal25720

AdresseCHAMP DU NOYER AVANNE-AVENEY 25720

ParcellesAB 326

Superficie terrain3735 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant79 m²

Surface locaux créée30 m²

Surface commerce avant79 m²

Surface commerce créée30 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.