Permis de construire n° PC 02503625C0006 à Avanne-Aveney

Permis de construire

N° PC 02503625C0006

Ville de Avanne-Aveney · 25720

Bénéficiaire

AVANNE CHAMP NOYER

Adresse du terrain

RUE DU CHAMP DU NOYER AVANNE-AVENEY 25720

Date d'autorisation

18/10/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 396 · AB 269

Superficie du terrain

4244 m²

Surface locaux créée

303 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation18/10/2025

👤Demandeur

DénominationAVANNE CHAMP NOYER

SIRET98198301800012

SIREN981983018

Code postal22190

LocalitéPLERIN

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommuneAvanne-Aveney (25036)

Code postal25720

AdresseRUE DU CHAMP DU NOYER AVANNE-AVENEY 25720

ParcellesAB 396 · AB 269

Superficie terrain4244 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée303 m²

Surface commerce créée303 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.