Permis de construire
N° PC 02503622C0010
Ville de Avanne-Aveney · 25720
Bénéficiaire
PAILLARD ARCHI & CO
Adresse du terrain
5 RUE DU CHAMP DU NOYER AVANNE-AVENEY 25720
Date d'autorisation
24/02/2023
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 327
Superficie du terrain
8484 m²
Surface locaux créée
534 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022
Date de dépôt01/01/2022
Date d'autorisation24/02/2023
Ouverture du chantier12/10/2023

👤Demandeur

DénominationPAILLARD ARCHI & CO
SIRET82521615300015
SIREN825216153
Code postal25360
LocalitéNANCRAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAvanne-Aveney (25036)
Code postal25720
Adresse5 RUE DU CHAMP DU NOYER AVANNE-AVENEY 25720
ParcellesAB 327
Superficie terrain8484 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée534 m²
Surface commerce créée534 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.