Permis de construire
N° PC 09000621A0001
Ville de Auxelles-Haut · 90200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PRES DE LA BESSE AUXELLES-HAUT 90200
Date d'autorisation
01/04/2021
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 491
Superficie du terrain
4175 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
119 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt31/01/2023
Date d'autorisation01/04/2021
Ouverture du chantier21/08/2021
Achèvement des travaux31/01/2023

👤Demandeur

Code postal25130
LocalitéVILLERS-LE-LAC
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneAuxelles-Haut (90006)
Code postal90200
AdressePRES DE LA BESSE AUXELLES-HAUT 90200
ParcellesB 491
Superficie terrain4175 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée119 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.