Permis de construire n° PC 09000619A0002 à Auxelles-Haut

Permis de construire

N° PC 09000619A0002

Ville de Auxelles-Haut · 90200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE DES ETANGS AUXELLES-HAUT 90200

Date d'autorisation

23/11/2019

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 1270 · B 1269 · B 1267

Superficie du terrain

2537 m²

Logements créés

Surface habitable créée

27 m²

← Toutes les autorisations à Auxelles-Haut Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation23/11/2019

Ouverture du chantier16/12/2019

👤Demandeur

Code postal90200

LocalitéAUXELLES-HAUT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneAuxelles-Haut (90006)

Code postal90200

Adresse2 RUE DES ETANGS AUXELLES-HAUT 90200

ParcellesB 1270 · B 1269 · B 1267

Superficie terrain2537 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée27 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.