Permis de construire
N° PC 09000619A0002
Ville de Auxelles-Haut · 90200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2 RUE DES ETANGS AUXELLES-HAUT 90200
Date d'autorisation
23/11/2019
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 1270 · B 1269 · B 1267
Superficie du terrain
2537 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
27 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation23/11/2019
Ouverture du chantier16/12/2019

👤Demandeur

Code postal90200
LocalitéAUXELLES-HAUT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommuneAuxelles-Haut (90006)
Code postal90200
Adresse2 RUE DES ETANGS AUXELLES-HAUT 90200
ParcellesB 1270 · B 1269 · B 1267
Superficie terrain2537 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée27 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.