Permis de construire n° PC 09000520A0002 à Auxelles-Bas

Permis de construire

N° PC 09000520A0002

Ville de Auxelles-Bas · 90200

Bénéficiaire

PY-ELIAS

Adresse du terrain

RUE DE LA GOUTTE D'AVIN ZONE ARTISANALE AUXELLES-BAS 90200

Date d'autorisation

05/12/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 492 · B 493

Superficie du terrain

4046 m²

Surface locaux créée

415 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date d'autorisation05/12/2020

👤Demandeur

DénominationPY-ELIAS

SIRET42902137100035

SIREN429021371

Code postal90200

LocalitéAUXELLES-BAS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneAuxelles-Bas (90005)

Code postal90200

AdresseRUE DE LA GOUTTE D'AVIN ZONE ARTISANALE AUXELLES-BAS 90200

ParcellesB 492 · B 493

Superficie terrain4046 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant1471 m²

Surface locaux créée415 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.