Permis de construire n° PC 09000514A0003 à Auxelles-Bas

Permis de construire

N° PC 09000514A0003

Ville de Auxelles-Bas · 90200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

CHAMPS LAMBERT AUXELLES-BAS 90200

Date d'autorisation

16/09/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

OA 302 · OA 304

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

75 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation16/09/2014

Ouverture du chantier05/10/2014

Achèvement des travaux10/05/2015

👤Demandeur

Code postal90200

LocalitéAUXELLES-HAUT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneAuxelles-Bas (90005)

Code postal90200

AdresseCHAMPS LAMBERT AUXELLES-BAS 90200

ParcellesOA 302 · OA 304

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant135 m²

Surface locaux créée75 m²

Surface agricole avant135 m²

Surface agricole créée75 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.