Permis de construire n° PC 09000525A0003 à Auxelles-Bas

Permis de construire

N° PC 09000525A0003

Ville de Auxelles-Bas · 90200

Bénéficiaire

TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT

Adresse du terrain

RUE DE LA GOUTTE D'AVIN AUXELLES-BAS 90200

Date d'autorisation

06/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 412 · AC 241

Superficie du terrain

3657 m²

Logements créés

Surface habitable créée

728 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation06/11/2025

👤Demandeur

DénominationTERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT

SIRET27900003800026

SIREN279000038

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneAuxelles-Bas (90005)

Code postal90200

AdresseRUE DE LA GOUTTE D'AVIN AUXELLES-BAS 90200

ParcellesAC 412 · AC 241

Superficie terrain3657 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10

dont collectifs10

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces6

Logements 4 pièces2

Surface habitable créée728 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.