Permis de construire n° PC 09000521A0002 à Auxelles-Bas

Permis de construire

N° PC 09000521A0002

Ville de Auxelles-Bas · 90200

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU RHOME AUXELLES-BAS 90200

Date d'autorisation

30/09/2021

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 479

Superficie du terrain

983 m²

Logements créés

Surface habitable créée

133 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021

Date de dépôt17/08/2023

Date d'autorisation30/09/2021

Ouverture du chantier28/02/2022

Achèvement des travaux17/08/2023

👤Demandeur

Code postal25700

LocalitéVALENTIGNEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneAuxelles-Bas (90005)

Code postal90200

AdresseRUE DU RHOME AUXELLES-BAS 90200

ParcellesAC 479

Superficie terrain983 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée133 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.