Permis de construire n° PC 09008213A0001 à Autrechêne

Permis de construire

N° PC 09008213A0001

Ville de Autrechêne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LE JACQUOIT AUTRECHENE 90140

Date d'autorisation

02/07/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 35

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

651 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date d'autorisation02/07/2013

Ouverture du chantier15/03/2014

👤Demandeur

Code postal90140

LocalitéAUTRECHENE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneAutrechêne (90082)

Code postal90140

AdresseLE JACQUOIT AUTRECHENE 90140

ParcellesZC 35

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée651 m²

Surface agricole créée651 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.