Permis de construire n° PC 09008222A0001 à Autrechêne

Permis de construire

N° PC 09008222A0001

Ville de Autrechêne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DE RECHOTTE AUTRECHENE 90140

Date d'autorisation

23/05/2022

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZA 95

Superficie du terrain

1223 m²

Logements créés

Surface habitable créée

129 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt08/07/2022

Date d'autorisation23/05/2022

Ouverture du chantier08/07/2022

Achèvement des travaux12/02/2024

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéMEROUX MOVAL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneAutrechêne (90082)

Code postal90140

AdresseRUE DE RECHOTTE AUTRECHENE 90140

ParcellesZA 95

Superficie terrain1223 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée129 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePlusieurs annexes

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.