Permis de construire n° PC 09008220A0003 à Autrechêne

Permis de construire

N° PC 09008220A0003

Ville de Autrechêne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

SUR LES MOUILLES AUTRECHENE 90140

Date d'autorisation

17/07/2020

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZC 9

Superficie du terrain

8910 m²

Logements créés

Surface habitable créée

233 m²

← Toutes les autorisations à Autrechêne Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation17/07/2020

Ouverture du chantier22/12/2020

Achèvement des travaux01/09/2021

👤Demandeur

Code postal90100

LocalitéSAINT-DIZIER-L'EVEQUE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneAutrechêne (90082)

Code postal90140

AdresseSUR LES MOUILLES AUTRECHENE 90140

ParcellesZC 9

Superficie terrain8910 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 2 pièces1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée233 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.