Permis de construire n° PC 09008216A0001 à Autrechêne

Permis de construire

N° PC 09008216A0001

Ville de Autrechêne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 RUE D ESCHENE AUTRECHENE 90140

Date d'autorisation

16/01/2017

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 222 · B 89

Superficie du terrain

2237 m²

Logements créés

Surface habitable créée

213 m²

← Toutes les autorisations à Autrechêne Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation16/01/2017

👤Demandeur

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneAutrechêne (90082)

Code postal90140

Adresse15 RUE D ESCHENE AUTRECHENE 90140

ParcellesB 222 · B 89

Superficie terrain2237 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable avant84 m²

Surface habitable créée213 m²

Surface habitable démolie84 m²

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.