Permis de construire n° PC 09008214A0002 à Autrechêne

Permis de construire

N° PC 09008214A0002

Ville de Autrechêne · 90140

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

2 RUE DU PAQUIS AUTRECHENE 90140

Date d'autorisation

16/04/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

C 394

Superficie du terrain

1082 m²

Logements créés

Surface habitable créée

170 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/01/2014

Date d'autorisation16/04/2015

Ouverture du chantier17/04/2015

👤Demandeur

Code postal90400

LocalitéVEZELOIS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommuneAutrechêne (90082)

Code postal90140

Adresse2 RUE DU PAQUIS AUTRECHENE 90140

ParcellesC 394

Superficie terrain1082 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée170 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.