Déclaration préalable de travaux n° DP 07302314R5004 à Aussois

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07302314R5004

Ville de Aussois · 73500

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

3 CHEM DES JARDINS AUSSOIS 73500

Date d'autorisation

17/03/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 814 · D 813

Superficie du terrain

494 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

← Toutes les autorisations à Aussois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt18/08/2015

Date d'autorisation17/03/2014

Ouverture du chantier17/09/2014

Achèvement des travaux18/08/2015

👤Demandeur

Code postal31200

LocalitéTOULOUSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementSavoie (73)

CommuneAussois (73023)

Code postal73500

Adresse3 CHEM DES JARDINS AUSSOIS 73500

ParcellesD 814 · D 813

Superficie terrain494 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésEntrepôt

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max4

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo169 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.