Permis de construire
N° PC 05704012V0004
Ville de Aulnois-sur-Seille · 57590
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LA BADELLE - LOT N 17 AULNOIS-SUR-SEILLE 57590
Date d'autorisation
18/01/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
04 17
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée
124 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012
Date de dépôt01/01/2012
Date d'autorisation18/01/2013
Ouverture du chantier14/03/2013
Achèvement des travaux12/05/2014

👤Demandeur

Code postal54390
LocalitéFROUARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementMoselle (57)
CommuneAulnois-sur-Seille (57040)
Code postal57590
AdresseLOT LA BADELLE - LOT N 17 AULNOIS-SUR-SEILLE 57590
Parcelles04 17
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée124 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.